Séances du Conseil municipal

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

Dix séances plénières publiques ont lieu chaque année dans la salle du Conseil municipal, à la Mairie. A l'issue de la séance, un procès-verbal, ainsi qu'un extrait du registre des délibérations sont publiés et accessibles sur le site de la commune.

Au cours de ces séances mensuelles, le Conseil municipal est amené à :

  • voter des délibérations découlant notamment des propositions du Conseil administratif.
  • émettre des motions qui chargent le Conseil administratif de déposer un projet de délibération visant un objectif déterminé, ou de prendre une mesure ou, encore, de présenter un rapport.
  • répondre aux interpellations et aux questions orales ou écrites.
  • adopter des résolutions qui sont des textes émis par l'assemblée, sur une question ou projet déterminé. Il s'agit des déclarations du Conseil municipal.
Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 20 juin 2019

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 20 juin 2019

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 16 mai 2019

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 16 mai 2019

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mars 2019

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 28 mars 2019

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du 28 février 2019

Voir le procès-verbal et les décisions de la séance du 28 février 2019

Prochaines séances

Les séances à venir et leur ordre du jour.

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 26 septembre 2019

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 28 novembre 2019

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 31 octobre 2019

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du jeudi 19 décembre 2019

Les séances plénières du Conseil municipal sont publiques. Elles ont lieu 10 fois par année, à la Mairie, selon un agenda établi à l’année.

Motions et résolutions

La motion charge le Conseil administratif de déposer un projet de délibération visant un objectif déterminé, ou de prendre une mesure ou, encore, de présenter un rapport. La résolution est une déclaration, un texte émis par le Conseil municipal, sur une question ou un projet déterminé.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2019

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2019.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2018

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2018.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2017

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2017.

Séances du Conseil municipal

Motions et résolutions du Conseil municipal 2016

Voir les motions et résolutions déposées durant l'année 2016.